Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site joinovea.com est édité par :

Dénomination sociale complète
Forme juridique au capital de montant du capital social
Siège social : adresse complète du siège social
SIREN : numéro SIREN
Immatriculation : RCS et ville d’immatriculation
Numéro de TVA intracommunautaire : numéro, si applicable
Adresse e-mail : adresse de contact
Téléphone : numéro de téléphone professionnel

Si l’éditeur est un entrepreneur individuel et non une société, remplacer ce bloc par ses nom, prénom, mention « entrepreneur individuel » ou « EI », adresse, SIREN et coordonnées professionnelles.

2. Directeur ou directrice de la publication

Directeur ou directrice de la publication : nom, prénom et fonction de la personne responsable.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

raison sociale de l’hébergeur
adresse complète de l’hébergeur
numéro de téléphone de l’hébergeur
site internet de l’hébergeur

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site, notamment les textes, illustrations, photographies, éléments graphiques, logos, icônes, vidéos, interfaces, bases de données et code, est protégé par les règles applicables à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite, à l’exception des usages expressément autorisés par la loi.

Les marques, noms commerciaux et logos reproduits sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs. Confirmer le titulaire de la marque et du logo OVEA ainsi que l’existence d’un dépôt.

5. Nature des informations de santé

Le contenu du site présente un programme de prévention et de compréhension de la santé féminine. Il est fourni à titre informatif et ne constitue ni un diagnostic, ni une prescription, ni un avis médical individualisé. Il ne remplace pas une consultation auprès d’un médecin ou d’un autre professionnel de santé qualifié.

En cas de symptôme préoccupant, d’urgence ou de question relative à votre situation personnelle, rapprochez-vous d’un professionnel de santé ou des services d’urgence compétents.

6. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Il ne peut toutefois garantir l’exhaustivité, l’actualité ou l’absence d’erreur de l’ensemble des contenus. L’utilisateur demeure responsable de l’usage qu’il fait des informations consultées.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions, dysfonctionnements ou dommages imputables au réseau internet, au matériel de l’utilisateur, à un événement de force majeure ou à un tiers.

Les liens externes sont proposés à titre informatif. L’éditeur n’exerce pas de contrôle sur leur contenu ou leurs pratiques et ne peut en assumer la responsabilité.

7. Données personnelles

Les informations relatives au traitement des données personnelles, aux droits des utilisateurs et aux modalités permettant de les exercer sont détaillées dans la politique de confidentialité.

8. Cookies et traceurs

Les informations relatives aux cookies, traceurs et services tiers éventuellement utilisés figurent dans la politique de confidentialité. Adapter ce paragraphe après audit de la version réellement mise en ligne et ajout éventuel d’un gestionnaire de consentement.

9. Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des règles impératives applicables. En cas de difficulté, l’utilisateur est invité à contacter l’éditeur aux coordonnées indiquées ci-dessus.